Cartouches de tabac à la frontière : le nombre autorisé subit une baisse

par | 11 Juin 2023 | Actualités

Cartouches de tabac et frontière, deux mots qui vont désormais limiter les achats. L’objectif de cette réduction du nombre consiste à combattre le trafic.

Tabac

Tabac

Les cartouches de tabac ont été dans le collimateur du gouvernement puisque vendredi, il a fait part d’une circulaire. Il a donc publié un abaissement du nombre qui passe de 10 à 4 cartouches par personne. Cela reflète ainsi une diminution de plus de 50 % et cela ne devrait pas combler les attentes des fumeurs ni des vendeurs à la frontière. La circulaire limite aussi 1 kg de tabac à fumer et cette décision marque à dissuader le trafic de cigarettes et à lutter « contre les achats frontaliers illicites ».

Sanctions si le nombre de cartouches de tabac n’est pas respecté

Si la loi sur le nouveau nombre de cartouches de tabac à la frontière n’est pas respectée, les automobilistes se verront amputés d’une prime de 750 euros ainsi que d’une pénalité qui peut être cinq fois le montant des droits fraudés, ils se verront aussi confisquer la marchandise et les conducteurs auront peut-être une peine de prison si les cas avérés sont très graves. Les pays frontaliers où les taxes sont différentes de celles des pays européens vivent peut-être aujourd’hui leurs derniers jours de grandes influences si toutefois les réglementations sont respectées.

Une réduction du nombre de cartouches de tabac

Cette circulaire sur le nombre de cartouches de tabac à la frontière a réjoui le Président de la Confédérations des Buralistes, Pascal Montredon : « c’est une bonne nouvelle, mais nous demandons d’aller plus loin pour faire baisser le marché parallèle de 22 à 25 % en un an ». Il souhaite faire surveiller les achats sur le net et renforcer les peines pour tous ceux qui trafiquent. Cette décision du gouvernement influera-t-elle sur la santé publique ? Dans tous les cas, le tabac sera toujours une sorte de « drogue » licite qui conduit à la dépendance et les effets négatifs sont nombreux.

TAGs :

Rédigé par Jade Bernard

La rédaction, c'est la vie ! J'adore les mots, je partage mon avis avec passion !

Continuez la lecture dans la catégorie Actualités

Pourquoi contacter l’agence SEO See U Better ?

Pourquoi contacter l’agence SEO See U Better ?

Dans le monde numérique en constante évolution, il est essentiel pour toute entreprise qui souhaite prospérer de se rendre visible en ligne. L’une des meilleures façons d’atteindre cet objectif est de faire appel à une agence SEO expérimentée comme See U Better. Cette...

Qui est Assurance en Direct ?

Qui est Assurance en Direct ?

Découvrons ensemble ce qui fait d'Assurance en Direct un acteur incontournable de l'assurance en ligne. Un courtier certifié et reconnu Assurance en Direct est un courtier certifié ORIAS (n°07013353) depuis 20 ans, ce qui garantit sa conformité aux normes...

Immobilier à Lyon en essor : le marché pourrait enfin rebondir

Immobilier à Lyon en essor : le marché pourrait enfin rebondir

Une année difficile mais non sans espoir L'année 2024 a vu une chute notable du volume des transactions immobilières dans le Rhône, ainsi qu'une baisse des prix dans tous les secteurs : appartements, maisons, terrains à bâtir, et logements neufs. Cette situation peut...

0 commentaires

Soumettre un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Pin It on Pinterest

Share This